Les conditions générales de vente concernent la vente de productions artistiques par le vendeur Jean-Claude Irma et un acheteur et s’appliquent dans le cadre d’une vente en ligne sur le site https://peintre-abstrait.jcirma.com
Toute commande passée auprès de la boutique de l’artiste entraîne l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente. Merci de me contacter pour connaitre la disponibilité de chaque toile.
Prix et frais de port
Les prix indiqués sur le site internet sont donnés sans engagement et sont susceptibles d’être modifiés en cas de mise à jour d’un produit. Les prix sont établis nets en euro.
Le forfait livraison, clairement mentionné lors de la commande comprent les frais d’emballage, les frais de port pour l’envoi en France ou à l’étranger. Ils seront ajoutés au moment de la commande.
Commande
Un courriel de confirmation est envoyé après validation de la commande. Cette confirmation reprend le numéro de la commande, les spécifications de la commande, son montant total, les adresses de facturation et de livraison.
La commande est acceptée lorsqu’elle a été confirmée par l’acheteur et que le paiement a été validé.
Dans le cas d’un paiement par carte bancaire ou d’un virement bancaire, la validation du paiement signifie que notre partenaire bancaire a confirmé le paiement.
L’expédition des articles n’est effective qu’après acceptation de la commande.
Résiliation
Le vendeur se réserve la possibilité de ne pas accepter une commande pour quelque raison que ce soit.
L’acheteur en sera informé par courrier électronique. Une commande non réalisée n’ouvrira aucun droit à une indemnité. Dans un tel cas, aucun paiement ne sera encaissé par le vendeur.
Paiement
Il s’opère en totalité à la commande au prix net en euro uniquement.
Le débit sur la carte bancaire de l’acheteur sera effectué en euro au moment de la commande.
En cas de paiement par virement bancaire, l’encaissement est réalisé le jour du virement.
En cas d’incident de paiement quel qu’il soit, le vendeur se réserve la possibilité de suspendre la commande en cours.
Propriété intellectuelle
Les photos d’œuvres présentes sur le site ainsi que les textes et chansons sont la propriété exclusive de Jean-Claude Irma et ne peuvent être reproduites ou diffusées sans accord explicite de leur auteur.
Livraison
Le délai de préparation de la commande validée est au maximum de deux semaines. À ce délai, il faut ajouter celui de la livraison du transporteur.
En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire le vendeur ne saurait être tenu responsable de la non livraison de l’œuvre.
Les œuvres vendues voyagent aux risques et périls l’acheteur qui devra vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison du transporteur.
En cas de problème le destinataire formulera ses réserves au transporteur sur le bon de livraison. Tout litige doit être déclaré par courrier avec accusé de réception au vendeur (adresse page Contact), dans les 48 heures.
Si non livraison d’une commande l’acheteur dispose de trois mois maximum à compter de la date d’expédition pour se manifester auprès du vendeur. Aucune réclamation ne sera acceptée après ce délai.
Le vendeur conserve la totale propriété des œuvres jusqu’au paiement total de la commande. Une fois la livraison effectuée, les risques de perte ou de détérioration incombent à l’acheteur.